Article mis à jour régulièrement en fonction des nouvelles ordonnances en vigueur. Le service de l’urbanisme reçoit UNIQUEMENT sur rendez-vous 04 90 90 40 52
Nouvelle (…)
Mes démarches d’Urbanisme
Les pièces des dossiers soumises à l’enquête publique pour la Révision allégée n°1 du PLU sont : La notice de présentation, L’extrait du plan de zonage, L’extrait de (…)
Enquête publique portant sur la modification n°1 du PLU Archive
Le service urbanisme vous accompagne dans vos démarches et vos procédures en vous fournissant les renseignements sur les documents d’urbanisme, la réglementation en (…)
Urbanisme et Environnement
Arrêté n° IAL-13018-4 modifiant l’arrêté n° IAL-13018-3 du 26 octobre 2012 relatif à l’état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur la (…)
Information des acquéreurs / locataires
Pièce 6 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
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Nous vous communiquons les plannings des permanences SOLIHA de Monsieur Jean-Luc KERVIAN, conseiller référent pour notre commune, pour les mois de juin et juillet. (…)
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